Déposée le 25 mai 2000 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VITABRIC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « LE PATCH DIFFUSEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-26 du 30 juin 2000.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) VITABRIC domicilié(e) 20 quater, RUE SCHNAPPER, 78100 SAINT GERMAIN EN LAYE - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 596 810 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VITABRIC - France.
La marque LE PATCH DIFFUSEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3030043.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
VITABRIC SARL - 20 quater, RUE SCHNAPPER, 78100 SAINT GERMAIN EN LAYE - France - SIREN 403596810
VITABRIC - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-47
Publication - Publication le 30 juin 2000 au BOPI 2000-26
Produit chimique destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; engrais pour les terres ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques ; désinfectants produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Produits en ces matières papier, carton& non compris dans d'autres classes, à savoir : cartonnages sacs, sachets, enveloppes, pochettes, pour l'emballage, en papier tubes en carton Produits de l'imprimerie, articles pour reliures ; photographie, papeterie ; adhésifs (matière collante) pour la papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) matières plastiques pour l'emballage à savoir sacs, sachets, films et feuilles ; caractères d'imprimeries ; clichés.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
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